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Marques déposées par la société Groupement d'Intérêt Economique G.I.E. LES FERMIERS D'ANCENIS
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POULET FERMIER LE BALZAC ELEVE EN PLEIN AIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POULET FERMIER LE BALZAC ELEVE EN PLEIN AIR
Groupement d'Intérêt Economique G.I.E. LES FERMIERS D'ANCENIS

Numéro de dépôt :
95587751
Date de dépôt :
12/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2005

Présentation de la marque POULET FERMIER LE BALZAC ELEVE EN PLEIN AIR

Déposée le 12 septembre 1995 par la société Groupement d'Intérêt Economique G.I.E. LES FERMIERS D'ANCENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POULET FERMIER LE BALZAC ELEVE EN PLEIN AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est la société Groupement d'Intérêt Economique G.I.E. LES FERMIERS D'ANCENIS domicilié(e) 276, Boulevard Schumann, 44150 ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 568 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque POULET FERMIER LE BALZAC ELEVE EN PLEIN AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587751.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POULET FERMIER LE BALZAC ELEVE EN PLEIN AIR est expirée depuis le 12 septembre 2005.

Groupement d'Intérêt Economique G.I.E. LES FERMIERS D'ANCENIS a également déposé les autres marques suivantes : ARINA


Groupement d'Intérêt Economique G.I.E. LES FERMIERS D'ANCENIS - 276, Boulevard Schumann, 44150 ANCENIS - France - SIREN 401568787


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Poulets fermiers en carcasses et/ou découpés bénéficiant du " Label Rouge " institué par le Décret du 17 Juin 1983, en provenance de Touraine. clair avec des toits ocres, les parterres sont en vert avec deux bandes blanches, de part et d'autre du château sont représentées des zones boisées de couleur vert tacheté, le tout s'inscrivant dans un rectangle bordé de rouge en superposition au centre de la partie ovale. Tout en haut se trouve une zone circulaire rouge comportant la mention " label rouge " en réserves blanches. Les mots " ELEVE EN PLEIN AIR " sont en réserves blanches. Les mots " POULET FERMIER LE BALZAC " sont en réserves blanches dans un cadre trapézoïdal dont le fond est en noir et les bordures dorées, en superposition au centre de la partie rectangulaire.